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«Les résultats du CCE aux JO depuis 1912», sur le site officiel de la FEI (consulté le 7 septembre 2007).
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7 1 Nouvelle teneur selon l'appendice.
Texte Décret n 12/037 du fixant les normes de conception, de construction ainsi que les conditions d'exploitation technique et d'entretien des aérodromes ouverts à forum concours adjaenes la circulation aérienne publique Texte Décret n 12/038 du portant création, organisation et fonctionnement du Conseil médical de l'aviation Texte Décretn12/039.Pour limiter les difficultés, des options peuvent être ajoutées.Les raisons de ce changement sont multiples (grosse exigence de préparation, nombre de concours limité, difficulté de l'organisation, mais aussi médiatique) et furent controversées.Texte 1er août n 15 - Texte 1er juillet n 13 Ordonnance n10/055 du portant octroi du statut spécial de «témoins privilégiés de lindépendance» et droits et avantages aux acteurs directs de lindépendance encore en vie.L'avancement d'échelon à l'ancienneté maximale est accordée de plein droit.Néanmoins, leur présence en fin de parcours peut poser des problèmes si le cheval est fatigué.Transfert DE propriÉTÉ - arrete interministeriel N 128/CAB/MIN/ NC/2016 ET N156/CAB/MIN/finances/2016 DU modifiant larrete N023/CAB/MIN/ NC/2016 ET 026/CAB/MIN/finances/2016 DU portant fixation DES taux DES droits, taxes ET redevanceercevoiinitiative DU ministere DES affaires foncieres - Note circulaire.441/SG/AFF.Le fonctionnaire conserve ses droits à la totalité du supplément familial de traitement et de l'indemnité de résidence.1 2, est réputé gain assuré le salaire déterminant au sens de la législation sur l'AVS, compte tenu des dérogations suivantes:.72 a et b Art.2-1 Loi n83-634 du portant droits et obligations des fonctionnaires.Règlement intérieur des Concertations nationales, col.Texte Loi n 11/005 relative à la ratification de l'Ordonnance-loi n 10/001 du portant institution de la Taxe sur la Valeur Ajoutée (T.V.A.
Texte Arrêté ministériel n 042/CAB/MIN/ECN-EF/05 du brogeant la convention n 063/03 du portant octroi dune garantie dapprovisionnement en matière ligneuse en faveur des Ets Boshab.
Texte Loi n 11/007 portant mise en œuvre de la convention sur l'interdiction de l'emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction en République Démocratique du Congo, col.




Texte 23 décembre 2011 - Arrêté interministériel n 002/CAB/ MIN/compme/2011 et n327/CAB/MIN/finances/2011 modifiant complétant et l'Arrêté interministériel n017/CAB/ MIN/compme/2011 et n0083/CAB/MIN/finances/2011 du 1er avril 2011 portant fixation des taux, des droits, taxes et redevances tradition cadeau naissance maman à percevoir à l'initiative du Ministère du Commerce Extérieur, col.Cette durée est appréciée en nombre de jours effectivement ouvrés.Texte 2004 1er décembre 2004 Loi n 73-021 du portant régime général des biens, régime foncier et immobilier et régime des sûretés, telle que modifiée et complétée par la loi n 80-008 du ppendice Loi n 80-008 du modifiant et complétant la loi n 73-021.Minener/2006 fixant les conditions d'obtention de l'autorisation de production, de distribution et de commercialisation de l'eau destinée à la consommation humaine, de l'eau minérale, de l'eau thermale ct autres de même nature, col.L'attaché territorial doit en outre être doté d'une bonne capacité d'adaptation et être apte à travailler en équipe.MIN/mines/01/2007 et n031/CAB/MIN/finances/ 2007 du portant fixation des taux des droits, taxes et redevances à percevoir à linitiative du Ministère des Mines.
Texte Arrêté ministériel n 061/CAB/MIN/finances/2011 portant suspension de la perception aux frontières du précompte de l'impôt sur les Bénéfices et Profits, col.
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